Dernière mise à jour : 11 septembre 2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet Brouzette, accessible à l’adresse www.brouzette.com.

La consultation et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions.

 

1. Présentation du site

Le site Brouzette présente l’activité professionnelle de Marine Tamisier-Brouzet, Entrepreneur Individuel exerçant sous le nom commercial Brouzette.

Brouzette propose notamment des prestations liées à la direction artistique, au pilotage de projets, à l’identité de marque, à la stratégie, à la création de contenu et à l’accompagnement de projets dans les secteurs de l’hospitality, de la restauration, du commerce, du tourisme, des lieux de vie et des marques.

Les informations présentées sur le site ont pour objectif de présenter l’activité, les services, les réalisations et les références de Brouzette.

 

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Brouzette s’efforce d’assurer un accès au site dans les meilleures conditions possibles mais ne garantit pas une disponibilité permanente.

L’accès au site peut notamment être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou pour toute autre raison technique.

Brouzette ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site.

 

3. Contenu du site

Brouzette s’efforce de fournir des informations exactes, pertinentes et actualisées.

Toutefois, les contenus diffusés sur le site sont fournis à titre informatif et peuvent évoluer à tout moment.

Les prestations, exemples de missions, références, méthodes ou informations présentées sur le site ne constituent pas une offre contractuelle ferme.

Toute prestation fait, le cas échéant, l’objet d’un échange préalable, d’une proposition commerciale, d’un devis ou d’un contrat précisant notamment la nature de la mission, son périmètre, son prix et ses modalités d’exécution.

 

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments constituant le site Brouzette, notamment :

• textes ;

• photographies ;

• vidéos ;

• illustrations ;

• créations graphiques ;

• présentations de projets ;

• concepts ;

• éléments de direction artistique ;

• identité visuelle ;

• logo ;

• mise en page et structure du site ;

est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, exploitation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Brouzette est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

La consultation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les contenus présentés.

 

5. Références et réalisations clients

Le site peut présenter des projets, réalisations et collaborations menés pour des clients ou partenaires de Brouzette.

Les marques, noms commerciaux, logos, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur le site a pour objectif de présenter le travail, l’expérience et les missions réalisées par Brouzette et ne transfère aucun droit de propriété à Brouzette ou aux visiteurs du site.

 

6. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conformément à la législation applicable.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques liés au site ;

• de perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du site ;

• de récupérer, reproduire ou exploiter massivement les contenus du site sans autorisation ;

• d’utiliser les créations, photographies ou réalisations présentées sur le site sans autorisation préalable lorsque celle-ci est nécessaire.

 

7. Liens hypertextes et services tiers

Le site peut comporter des liens vers des sites internet, réseaux sociaux ou services exploités par des tiers.

Brouzette n’exerce aucun contrôle sur ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur fonctionnement, de leur sécurité ou de leur contenu.

La consultation de ces sites est effectuée sous la responsabilité de l’utilisateur et est soumise aux conditions propres à chaque service concerné.

 

8. Responsabilité

Brouzette ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment :

• de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ;

• d’une interruption ou d’un dysfonctionnement du site ;

• d’une erreur ou omission dans les informations présentées ;

• de l’utilisation d’un site ou service tiers accessible par un lien depuis le site.

L’utilisateur est responsable du matériel, de la connexion Internet et des moyens techniques qu’il utilise pour accéder au site.

 

9. Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner le traitement de certaines données personnelles, notamment lorsqu’un utilisateur remplit un formulaire ou prend contact avec Brouzette.

Les conditions de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.

 

10. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires.

Les informations relatives à leur fonctionnement et aux possibilités d’acceptation, de refus ou de paramétrage sont précisées dans la Politique en matière de cookies du site.

 

11. Modification des présentes conditions

Brouzette se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation afin de les adapter notamment aux évolutions du site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation.

La version applicable est celle accessible sur le site au moment de sa consultation.

 

12. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.

 

13. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation :

Brouzette – Marine Tamisier-Brouzet
E-mail : info@brouzette.com